Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LS-12
DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1627739
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque LS-12

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DIAGNOSTICS PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LS-12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAGNOSTICS PASTEUR domicilié(e) 3 Boulevard Raymond Poincaré, 92430 MARNES-LA-COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LS-12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LS-12 est expirée depuis le 15 novembre 2000.

DIAGNOSTICS PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : S.I.R. , GENELAVIA , BIO-SERVICE I.P.L. , URISELECT , GENIE , PASTEUR SERVICE , FONGISCREEN , S.I.R. MICROPLASMA , SR-50 , CAPCELLIA


DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme) - 3 Boulevard Raymond Poincaré, 92430 MARNES-LA-COQUETTE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 2 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161603 - Publication au BOPI 1993-08-02

Inscription le 2 août 1993 - Transmission de propriété n°161602 - Publication au BOPI 1993-08-02

Appareil laveur agitateur de bandelettes réactives utilisé dans le diagnostic in vitro à usage scientifique ou médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.